Conditions générales de vente

1. OBJET

Les présentes conditions générales de vente visent à définir les droits et obligations de « ATELIER BLEU DE COCAGNE® » et du Client pour l’achat de produits présentés par « ATELIER BLEU DE COCAGNE® » sur son site www.bleudecocagne.fr (ci-après « le Site »). Elles s'appliquent de façon exclusive entre la société SARL Apparel Architecture, 68 cours de Vincennes – 75012 Paris, Siret : 801.934.787.00038.(ci-après « ATELIER BLEU DE COCAGNE® ») et tout consommateur personne physique visitant ou effectuant un achat via ledit Site (ci-après « le Client »).

Sur le site, « ATELIER BLEU DE COCAGNE® » permet au Client de commander en ligne des produits de la marque.

Les photos des produits commercialisés sur la boutique ont pour objet une représentation aussi proche de la réalité que possible. Toutefois, « ATELIER BLEU DE COCAGNE® » ne pourra être tenu pour responsable des variations potentielles, particulièrement pour ce qui concerne la perception des couleurs.

2. LE CLIENT

• Le Client déclare être âgé d'au moins 18 ans et avoir la capacité juridique ou être titulaire d'une autorisation parentale lui permettant d'effectuer une commande sur le Site.

• Le Client s’engage à communiquer à « ATELIER BLEU DE COCAGNE® » les éléments d’informations réels et nécessaires à la réalisation de la prestation objet des présentes conditions tel que cela lui est demandé en ligne et suivant sa situation, notamment ses nom, prénom, adresse, téléphone et e-mail valide.
• Le Client est responsable des conséquences découlant d’informations transmises fausses ou inexactes ou dont la reprise serait illicite.
• Le Client peut modifier ses données à la rubrique « mon compte ».

3. COMMANDE

• Une fois la commande passée, « ATELIER BLEU DE COCAGNE® » adresse au Client un e-mail lui confirmant celle-ci.
• « ATELIER BLEU DE COCAGNE® » se réserve le droit d’annuler ou de refuser une commande en cas de litige avec le Client sur une commande antérieure.
• « ATELIER BLEU DE COCAGNE® » peut accepter les commandes dans la limite des stocks disponibles.

Si, en dépit de la vigilance de « ATELIER BLEU DE COCAGNE® », les produits sont indisponibles, « ATELIER BLEU DE COCAGNE® » en informera le Client par e-mail dans les 48H suivant la commande. Le Client pourra alors annuler sa commande et se faire rembourser, le cas échéant, les sommes déjà versées.

L'indisponibilité définitive ou temporaire ne saurait en aucun cas engager la responsabilité de « ATELIER BLEU DE COCAGNE® », pas plus qu'elle ne saurait ouvrir un quelconque droit à indemnisation ou dommages et intérêts en faveur du Client.

4. TARIFS

Pour les ventes au sein de la CEE, les prix figurant dans le catalogue sont des prix TTC en Euro tenant compte de la TVA applicable au jour de la commande.

« ATELIER BLEU DE COCAGNE® » se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant sur le site le jour de la commande sera le seul applicable à l'acheteur.

Les prix indiqués comprennent les frais de traitement de commandes, mais pas les frais de transport et de livraison.

5. DROITS DE DOUANES

En cas de commande vers un pays autre que la France métropolitaine vous êtes l'importateur du ou des produits concernés. Pour tous les produits expédiés hors Union Européenne et DOM-TOM, le prix sera calculé hors taxes automatiquement sur la facture. Des droits de douane, taxes locales, droits d'importation ou taxes d'Etat, sont susceptibles d'être exigés. Ces droits et sommes ne sont pas du ressort de « ATELIER BLEU DE COCAGNE® ». Ils seront à votre charge et relèvent de votre entière responsabilité tant en termes de déclaration que de paiement aux autorités et organismes compétents de votre pays.

Les Prix pratiqués sont en euros.

L’acheteur sera donc débité dans la monnaie indiquée sur une base euros.

6. MODALITE DE PAIEMENT

Les paiements sont effectués par carte bancaire ou via Paypal, nous acceptons les cartes suivantes :

• Visa
• Carte Bleue
• MasterCard
• American Express

7. CONDITIONS EXPEDITION-LIVRAISON-RETOUR

Le service de livraison utilisé est « Colissimo ».

Les frais d'expédition varient en fonction du nombre d’articles commandés et de la destination.

Les produits sont expédiés avec le bon de livraison, à l’adresse de livraison indiquée par le Client lors de sa commande.

La livraison ne peut être effectuée ni dans des hôtels, ni à des boîtes postales.

Les délais de livraison indiqués sur le site sont des délais indicatifs, correspondant aux délais moyens de traitement et de livraison. Afin que ces délais soient respectés, le Client doit s’assurer d’avoir communiqué des informations exactes et complètes concernant l’adresse de livraison (tels que, notamment : n° de rue, de bâtiment, d’escalier, codes d’accès, noms et/ou numéros d’interphone, etc.).

Nous livrons du lundi au vendredi.

Nous essayerons de livrer votre colis au moins deux fois à l'adresse de livraison. Nous nous réservons le droit d'annuler votre achat si personne n'a signé le reçu de votre colis.

Vous êtes responsable du colis une fois la livraison effectuée.

Ci dessous vous trouverez la liste des pays dans lesquels nous livrons nos produits avec le temps de livraison estimé, le coût et les conditions de retour.

Zone de livraison	Timing livraison	Tarif expedition	Conditions de retour
FRANCE	2-3 JOURS	5 EUROS	GRATUIT
FRANCE OUTRE MER	7-10 JOURS	25 EUROS	PAYANT
Guadeloupe, St Barthélémy, St Martin, Martinique, Réunion, Guyane
EUROPE ZONE 1	3-5 JOURS	10 EUROS	PAYANT
Austria, Belgium, Germany, Holland, Ireland, Italy, Portugal, Spain, Switzerland, U.K
EUROPE ZONE 2	5-7 JOURS	15 EUROS	PAYANT
Hungaria, Poland, Czeck Republic, Slovaquia, Slovenia, Estonia, Lituania, Lettonia, Denmark, Greece, Iceland, Finland, Norway, Sweden, Croatia, Roumania
INTERNATIONAL	7-10 JOURS	25 EUROS	PAYANT
USA, Canada, Australia, China, Japan, Hong Kong, Singapour, South Korea, Africa, Middle East, South America, Central America & the Caribeans

8. PROCEDURE DE RETOUR

Dans un délai de quinze (15) jours à compter de la réception de sa commande, le Client pourra demander à « ATELIER BLEU DE COCAGNE® » le remboursement ou l’échange du (ou des) Produit(s). Pour ce faire : envoyez-nous un email via contact@bleudecocagne.com pour nous préciser la raison du retour.

Pour la France nous vous enverrons gratuitement un bon de retour.

Pour les autres pays le retour est à la charge du client à moins que le produit expédié présente une erreur de Style/Taille/Couleur par rapport à la commande ou un défaut de qualité indiscutable.

Le Produit doit être retourné dans son emballage d’origine, dans son état d’origine, neuf, non porté, non lavé, à l’adresse suivante :

BLEU DE COCAGNE 42 Rue de Poitou 75003 Paris France

• Le retour vous sera remboursé suivant le mode de paiement que vous aviez utilisé une fois qu'il nous sera parvenu et aura été contrôlé.
• Prévoyez 15 jours à compter de la réception de votre retour pour voir apparaître le remboursement sur votre relevé.
• Pour recevoir un autre article en remplacement de votre article retourné, vous devrez passer une nouvelle commande en ligne.

À défaut de respect par le Client des présentes conditions, notamment des conditions de retour ou d’échange, « ATELIER BLEU DE COCAGNE® » ne pourra procéder au remboursement des Produits concernés.

9. SECURITE ET CONFIDENTIALITE

La sécurité et la confidentialité de vos données sont des priorités pour « ATELIER BLEU DE COCAGNE® ». Les données que vous saisissez sont instantanément cryptées dans votre ordinateur avant de nous être envoyées (grâce à la technologie " SSL " de cryptage des informations).

Pour suivre vos préférences et les produits que vous placez dans votre panier, nous utilisons la technologie des "cookies". Il s'agit de petits fichiers textes stockés par votre navigateur web sur votre disque dur. Ces fichiers peuvent être effacés entre deux commandes.

Conformément à la "Loi n°2004-801 du 6 août 2004, Loi relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données personnelles et modifiant la loi n°78-17 du 06 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés", vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles qui vous concernent. Pour cela, il suffit d'en faire la demande : Par courrier électronique: contact@bleudecocagne.com. Vous pouvez revenir à tout moment sur votre consentement en envoyant un message à cette même adresse.

10. GARANTIES ET RESPONSABILITÉ

« ATELIER BLEU DE COCAGNE® » n’a, pour toutes les étapes d’accès au site, du processus de commande à l’expédition du colis ou des services postérieurs, qu’une obligation de moyen. La responsabilité de « ATELIER BLEU DE COCAGNE® » ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau internet, notamment une rupture de service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifiée de force majeure, conformément à la loi et à la jurisprudence.

11. DROIT DE « ATELIER BLEU DE COCAGNE® » DE REFUSER LES COMMANDES OU D’ANNULER LES ACHATS

Nous nous réservons le droit de refuser toute commande ou d'annuler tout achat, quelle qu'en soit la raison. Nous nous réservons également le droit d'annuler tout achat (une commande que nous avons déjà acceptée) dans les situations suivantes (parmi d'autres), sans être tenus responsables de tout dommage ou frais :

• le produit n'est pas disponible / en stock (tout paiement sera remboursé)
• les coordonnées bancaires sont incorrectes ou non vérifiables
• la commande a été détectée par nos systèmes de sécurité en tant que commande inhabituelle ou susceptible d'être un acte frauduleux
• nous n'avons pas été en mesure de livrer le colis à l'adresse indiquée.